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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS
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VITAL DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITAL DOUCHE
ACS, SARL

Numéro de dépôt :
4156880
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
VITAL DOUCHE de ACS

Présentation de la marque VITAL DOUCHE

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITAL DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS domicilié(e) 11 rue des Grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 813 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS, M. Régis ROCTON domicilié(e) 11 rue des Grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

La marque VITAL DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL DOUCHE arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , CHOU CHOU


ACS, SARL - 11 rue des Grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France - SIREN 511813974


ACS, M. Régis ROCTON - 11 rue des Grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.