Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jardins d'Yreina
ACS, SAS

Numéro de dépôt :
4356802
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
Les Jardins d\'Yreina de ACS

Présentation de la marque Les Jardins d'Yreina

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jardins d'Yreina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS domicilié(e) 10 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 251 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS, Mme. Corinne PREVITALI domicilié(e) 10 RUE De la Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Jardins d'Yreina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins d'Yreina arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , CHOU CHOU , LA CAVE DU SOMMELIER


ACS, SAS - 10 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 532251204


ACS, Mme. Corinne PREVITALI - 10 RUE De la Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté .