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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS
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LA CAVE DU SOMMELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU SOMMELIER
ACS SARL

Numéro de dépôt :
95561252
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque LA CAVE DU SOMMELIER

Déposée le 3 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE DU SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS domicilié(e) 38 RUE GAMBETTA, 91460 MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 386 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS - France.

La marque LA CAVE DU SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DU SOMMELIER est expirée depuis le 3 mars 2005.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , CHOU CHOU


ACS SARL - 38 RUE GAMBETTA, 91460 MARCOUSSIS - France - SIREN 398386821


ACS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Récipients frigorifiques Récupérateurs de chaleurs Réfrigérateurs Réfrigérations (appareils et installations de) Refroidissement (appareils et installations Meubles meubles (garnitures de non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.