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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS
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CALIPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIPLAN
ACS, sarl

Numéro de dépôt :
4103675
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2024
CALIPLAN de ACS

Présentation de la marque CALIPLAN

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS domicilié(e) Résidence du Bellay, 6 rue pierre rossignol - 24200 - sarlat la caneda - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 266 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS, M. gérald diaz domicilié(e) Résidence du Bellay, 6 rue pierre rossignol - 24200 - sarlat la caneda - France.

La marque CALIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIPLAN est expirée depuis le 7 juillet 2024.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , CHOU CHOU , LA CAVE DU SOMMELIER


ACS, sarl - Résidence du Bellay, 6 rue pierre rossignol - 24200 - sarlat la caneda - France - SIREN 443266382


ACS, M. gérald diaz - Résidence du Bellay, 6 rue pierre rossignol - 24200 - sarlat la caneda - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Chants en aluminium et en inox pour plans de travail et meubles ; Structure du plan de travail en acier et/ou aluminium ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; Chants en bois, granit, lave,résine, quartz, céramique et autre matière reconstituée pour plans de travail et meubles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Plans de travail de cuisine ; plans de toilette de salle de bain ; crédences et fonds de hotte ; tables ; tabourets ; chaises ; dessertes ; crédences ; consoles de salle de bain ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; restauration de mobilier ; Installation et pose d'équipements de cuisine et salle de bain ;

Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; Traitement de matériau (découpe, rabotage, perçage, sciage, polissage d'équipements de cuisine et de salle de bain) ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.