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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS
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ACS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS
ACS, SARL

Numéro de dépôt :
4283983
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2026
ACS de ACS

Présentation de la marque ACS

Déposée le 30 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS domicilié(e) 321 CHEMIN DU VIGNAUD - 30980 - LANGLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 754 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACS, Mme MARTIN CELINE domicilié(e) 321 CHEMIN DU VIGNAUD - 30980 - LANGLADE - France.

La marque ACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , CHOU CHOU


ACS, SARL - 321 CHEMIN DU VIGNAUD - 30980 - LANGLADE - France - SIREN 790754824


SARL ACS, Mme MARTIN CELINE - 321 CHEMIN DU VIGNAUD - 30980 - LANGLADE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vente au détail ou par correspondance de matériels urbains (bancs, banquettes, fauteuils, corbeilles de propreté, abris bus, barrières de ville, poteaux et bornes, tables de pique nique, panneaux d'affichage, cache conteneurs, ralentisseurs et coussins berlinois, supports vélos, jardinières, fontaines, peintures routières, panneaux de signalisations, panneaux et plaques de rue, radars pédagogiques…) ; vente au détail ou par correspondance et pose d'équipements sportifs (jeux pour enfants tout âge style jeux ressorts, cabanes, toboggans, tours et structures…, buts de baskets, hand et foot, fitness extérieur, table de ping-pong, terrains multisports, skate parcs, vestiaires) ; vente au détail ou par correspondance d'équipements pour salle des fêtes, et mobiliers festifs d'extérieurs (tables, chaises, podiums, planchers de bal, grilles ; d'exposition, abris parapluie, tentes de réception, stands buvettes, pavoisement…) ; vente au détail ou par correspondance de matériels électorales (urnes, panneaux électoraux, isoloirs, Mariannes et bustes…) ; vente au détail ou par correspondance de mobiliers scolaires (tables et chaises école primaire et maternelle, tableaux scolaires, armoires et meubles de rangement…) ;

Installation de matériel urbain ; installation de jeux pour enfants et d'équipements sportifs.