ACS fruits et légumes Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3108122
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2011
Présentation de la marque TERALIS
Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS fruits et légumes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACS fruits et légumes domicilié(e) B.P. 8, 84250 LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 379 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DI NICOLA, ACS fruits et légumes - France.
La marque TERALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERALIS est expirée depuis le 22 juin 2011.
ACS fruits et légumes Société à Responsabilité Limitée - B.P. 8, 84250 LE THOR - France - SIREN 429379696
Monsieur Michel DI NICOLA, ACS fruits et légumes - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338668 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, issus de l'agriculture biologique ou maîtrisée ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences]. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERALIS"
