Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROCAM
ACS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3345256
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
AEROCAM de ACS FRANCE

Présentation de la marque AEROCAM

Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS FRANCE domicilié(e) bat 106, zone est, Aerodrome de Toussus le Noble,78117 CHATEAUFORT - 78117 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe HUGOT HUGOTAVOCAT Avocat domicilié(e) 44, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque AEROCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROCAM est expirée depuis le 23 février 2015.

ACS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CABLECAM , SKYCAM , ULTIMATE ARM , AERING


ACS FRANCE SAS - bat 106, zone est, Aerodrome de Toussus le Noble,78117 CHATEAUFORT - 78117 - France


Jean-Philippe HUGOT HUGOTAVOCAT Avocat - 44, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Appareils et instruments photographiques, ciménatographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, logiciels, appareils de prise de vue cinématographique et audiovisuelle aerienne. Véhicule de locomotion par air, hélicoptère, avion, véhicule de locomotion terrestre. Production de films sur bande vidéos, production cinématographique, production d'émissions et de programmes audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.