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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS – ACCESSOIRES
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VALUY
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALUY
ACS – ACCESSOIRES, CASQUES, SECURITE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3428425
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/05/2016

Présentation de la marque VALUY

Déposée le 12 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS – ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « VALUY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS – ACCESSOIRES domicilié(e) Zone Industrielle des Forges, 4, Rue Etienne Dolet,18100 VIERZON - 18100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 215 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALUY est expirée depuis le 12 mai 2016.

ACS – ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : ARIS


ACS – ACCESSOIRES, CASQUES, SECURITE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Forges, 4, Rue Etienne Dolet,18100 VIERZON - 18100 - France - SIREN 322215245


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Casques de protection, vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents.