Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACROS
ACROS ORGANICS, B.V.B.A. Société de droit belge “ B.V.B.A. ”

Numéro de dépôt :
94534296
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014

Présentation de la marque ACROS

Déposée le 30 août 1994 par la société étrangère ACROS ORGANICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère ACROS ORGANICS domicilié(e) Janssen Pharmaceuticalaan 3,2440 GEEL,BELGIQUE (dossier no 2268248) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2268248) - 75440 - France.

La marque ACROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACROS est expirée depuis le 30 août 2014.


ACROS ORGANICS, B.V.B.A. Société de droit belge “ B.V.B.A. ” - Janssen Pharmaceuticalaan 3,2440 GEEL,BELGIQUE (dossier no 2268248) - Belgique


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2268248) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268248 - Publication au BOPI 2004-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337852 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269748 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269747 - Publication au BOPI 1999-01-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Produits chimiques pour laboratoires, produits chimiques organiques en vrac ou conditionnés