Marque expirée - Marque en non vigueur

ACROPRINT
ACROPRINT TIME RECORDER CO sté de droit Américain Inc

Numéro de dépôt :
3234167
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
05/11/2016
ACROPRINT de ACROPRINT TIME RECORDER CO sté de droit Américain Inc

Présentation de la marque ACROPRINT

Déposée le 5 novembre 1996 par ACROPRINT TIME RECORDER CO sté de droit Américain Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « ACROPRINT »

Le déposant est ACROPRINT TIME RECORDER CO sté de droit Américain Inc domicilié(e) 5640 Departure Drive Raleigh,27616 - 1841 NORTH CAROLINO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2326529) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2326529) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACROPRINT est expirée depuis le 5 novembre 2016.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACROPRINT est expirée depuis le 5 novembre 2016.


ACROPRINT TIME RECORDER CO sté de droit Américain Inc - 5640 Departure Drive Raleigh,27616 - 1841 NORTH CAROLINO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2326529) - États-Unis


MARK & LAW - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2326529) - 69410 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326529 - Publication au BOPI 2006-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 26 septembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°480936 - Publication au BOPI 2008-09-26

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Pointeuses, systèmes de pointage du personnel, minuteries électroniques (à l'exception de celles pour l'horlogerie), systèmes d'enregistrement du personnel.Cartes de pointage, rubans de pointeuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.