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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE
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Ilot Paysager
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ilot Paysager
ACROPOSE, SAS

Numéro de dépôt :
3962608
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2022
Ilot Paysager de ACROPOSE

Présentation de la marque Ilot Paysager

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ilot Paysager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE domicilié(e) 20 Cours Alexandre Borodine, CS 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 290 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACROPOSE, M. NOUAILLE-DEGORCE Ivan domicilié(e) 20 Cours Alexandre Borodine, CS 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France.

La marque Ilot Paysager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ilot Paysager est expirée depuis le 21 novembre 2022.

ACROPOSE a également déposé les autres marques suivantes : PERFECT LINE , Tri'color , Neomob , ACROCHOC , ACROPOSE , ACROPOSE urbain & durable


ACROPOSE, SAS - 20 Cours Alexandre Borodine, CS 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France - SIREN 332290386


ACROPOSE, M. NOUAILLE-DEGORCE Ivan - 20 Cours Alexandre Borodine, CS 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.