Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACROPOSE
ACROPOSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95584643
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2015

Présentation de la marque ACROPOSE

Déposée le 9 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ACROPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACROPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACROPOSE domicilié(e) 20 cours Alexandre Borodine,26000 VALENCE (dossier no 2288695) - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 290 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288695) - 69006 - France.

La marque ACROPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACROPOSE est expirée depuis le 9 août 2015.

ACROPOSE a également déposé les autres marques suivantes : PERFECT LINE , Tri'color , Neomob , Ilot Paysager , ACROCHOC , ACROPOSE urbain & durable


ACROPOSE Société Anonyme - 20 cours Alexandre Borodine,26000 VALENCE (dossier no 2288695) - 26000 - France - SIREN 332290386


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2288695) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420667 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288695 - Publication au BOPI 2005-05-20

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux et tubes métalliques, bornes, clôtures, portails, panneaux de grilles, grilles, caillebotis, treillis, palissades, supports de cycles, portiques de limitation de hauteur, potelets anti-stationnement, bornes de trottoirs, barrières, bordures, barrières de protection, mains courantes, en métal. Mobilier urbain, caillebotis non métalliques. Services d'études de projets techniques, services de dessins industriels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.