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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE
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ACROCHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACROCHOC
ACROPOSE, SAS

Numéro de dépôt :
3931223
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
ACROCHOC de ACROPOSE

Présentation de la marque ACROCHOC

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACROCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACROPOSE domicilié(e) 20 crs Alexandre Borodine, BP 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 290 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACROPOSE, M. Ivan NOUAILLE-DEGORCE domicilié(e) 20 CRS Alexandre Borodine, BP 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France.

La marque ACROCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACROCHOC est expirée depuis le 2 juillet 2022.

ACROPOSE a également déposé les autres marques suivantes : PERFECT LINE , Tri'color , Neomob , Ilot Paysager , ACROPOSE , ACROPOSE urbain & durable


ACROPOSE, SAS - 20 crs Alexandre Borodine, BP 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France - SIREN 332290386


ACROPOSE, M. Ivan NOUAILLE-DEGORCE - 20 CRS Alexandre Borodine, BP 52602 - 26761 - VALENCE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).