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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACROPLAST
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BASS : BOAT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASS : BOAT FRANCE
ACROPLAST, SA

Numéro de dépôt :
3896896
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
BASS : BOAT FRANCE de ACROPLAST

Présentation de la marque BASS : BOAT FRANCE

Déposée le 14 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ACROPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASS : BOAT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACROPLAST domicilié(e) ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACROPLAST domicilié(e) ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France.

La marque BASS : BOAT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASS : BOAT FRANCE est expirée depuis le 14 février 2022.

ACROPLAST a également déposé les autres marques suivantes : BASS : BOAT ACROPLAST


ACROPLAST, SA - ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France


ACROPLAST - ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.