Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASS : BOAT ACROPLAST
ACROPLAST, SA

Numéro de dépôt :
3895231
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
BASS : BOAT ACROPLAST de ACROPLAST

Présentation de la marque BASS : BOAT ACROPLAST

Déposée le 7 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ACROPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASS : BOAT ACROPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACROPLAST domicilié(e) ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 183 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACROPLAST domicilié(e) ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France.

La marque BASS : BOAT ACROPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASS : BOAT ACROPLAST est expirée depuis le 7 février 2022.

ACROPLAST a également déposé les autres marques suivantes : BASS : BOAT FRANCE


ACROPLAST, SA - ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France - SIREN 302183264


ACROPLAST - ZA, RD 933 - 01190 - PONT DE VAUX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.