Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEVAP
acrobate, SARL

Numéro de dépôt :
4058089
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
FREEVAP de acrobate

Présentation de la marque FREEVAP

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) acrobate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) acrobate domicilié(e) 32 rue des alpins - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 120 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACROBATE, M. CREY domicilié(e) 32 RUE DES ALPINS - 74000 - ANNECY - France.

La marque FREEVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEVAP est expirée depuis le 2 janvier 2024.


acrobate, SARL - 32 rue des alpins - 74000 - ANNECY - France - SIREN 790120398


ACROBATE, M. CREY - 32 RUE DES ALPINS - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.