Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITADEL
ACRO-FAB INDUSTRIES, INC. (société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Massachusetts), 177 Tosca Drive, STOUGHTON (Massachusetts 02072 - U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1194958
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque CITADEL

Déposée le 6 janvier 1982 par ACRO-FAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACRO-FAB INDUSTRIES, INC. (société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Massachusetts), 177 Tosca Drive, STOUGHTON (Massachusetts 02072 - U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CITADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEL est expirée depuis le 6 janvier 1992.


ACRO-FAB INDUSTRIES, INC. (société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Massachusetts), 177 Tosca Drive, STOUGHTON (Massachusetts 02072 - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Antivols et serrures de toutes sortes (non compris dans d'autres classes) y compris antivols et serrures pour véhicules notamment pour bicyclettes, motocyclettes et vélomoteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.