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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACRIMO FRANCEConseil d'Administration
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FRANSRAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANSRAIL
ACRIMO FRANCE (Société Anonyme Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
1518657
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque FRANSRAIL

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ACRIMO FRANCEConseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACRIMO FRANCEConseil d'Administration domicilié(e) 70 rue Pierre et Marie Curie, Zone Industrielle, 77000 VAUX LE PENIL (dossier no 2139437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2139437) - France.

La marque FRANSRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANSRAIL est expirée depuis le 10 mars 2009.


ACRIMO FRANCE (Société Anonyme Conseil d'Administration) - 70 rue Pierre et Marie Curie, Zone Industrielle, 77000 VAUX LE PENIL (dossier no 2139437) - France - SIREN 552003642


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2139437) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139437 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312306 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 5 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273996 - Publication au BOPI 1999-03-05

Tringles à rideaux et accessoires pour de telles tringles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.