Déposée le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACRI-ST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GEOcloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACRI-ST domicilié(e) 260 Route du Pin Montard, BP 234 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 834 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACRI-ST, Mle vallette Anne domicilié(e) 260 Route du Pin Montard, BP 234 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.
La marque GEOcloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOcloud est expirée depuis le 21 juin 2023.
ACRI-ST a également déposé les autres marques suivantes : ACRI-ST , CoperniCLOUD
ACRI-ST, SAS - 260 Route du Pin Montard, BP 234 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 428834113
ACRI-ST, Mle vallette Anne - 260 Route du Pin Montard, BP 234 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620634 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
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