SEMI-AUTONOMIE
Présentation de la marque SEMI-AUTONOMIE
Déposée le 17 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMI-AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEMI-AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMI-AUTONOMIE est expirée depuis le 17 septembre 2001.
ACREA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08