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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM
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ACR GROUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACR GROUP
SARL ACR SYSTEM, Société à Responsabilité Limitée, Route du Mole

Numéro de dépôt :
3840690
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2021
ACR GROUP de ACR SYSTEM

Présentation de la marque ACR GROUP

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACR GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACR SYSTEM domicilié(e) - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 491 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ACR GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACR GROUP est expirée depuis le 22 juin 2021.

ACR SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ACR HOLDING , ACR SYSTEM , ACR


SARL ACR SYSTEM, Société à Responsabilité Limitée, Route du Mole - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 422491274


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 2 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587959 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02

Inscription le 2 novembre 2012 - Changement de dénomination n°587958 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-11-02

Alternateurs ; démarreurs pour moteurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; freins de véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; pneus (pneumatiques) ; châssis de véhicules ; essieux ; roues de véhicules.