ACQUAVERDE
Présentation de la marque ACQUAVERDE
Déposée le 17 juillet 1981 par la société étrangère ACQUAVERDE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACQUAVERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACQUAVERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACQUAVERDE est expirée depuis le 17 juillet 2021.
ACQUAVERDE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Renouvellement sans limitation n°2000381 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200370 - Publication au BOPI 2001-06-15
Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59150 - Publication au BOPI 1992-01-13
Inscription le 10 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425996 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 3 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152411 - Publication au BOPI 1992-12-03
Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165714 - Publication au BOPI 1993-11-29
Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165715 - Publication au BOPI 1993-11-29
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231408 - Publication au BOPI 1997-01-21
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2011 n°2475727 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13
Inscription le 11 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805325 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11