Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hotel L'acquale
acquarut

Numéro de dépôt :
4614374
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
Hotel L\'acquale de acquarut

Présentation de la marque Hotel L'acquale

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par acquarut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel L'acquale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est acquarut domicilié(e) avenue santa maria - 20260 - calvi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, acquarut, Monsieur thomas acquaviva domicilié(e) avenue santa maria - 20260 - calvi - France.

La marque Hotel L'acquale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel L'acquale arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

acquarut a également déposé les autres marques suivantes : calvi hotel


acquarut - avenue santa maria - 20260 - calvi - France


acquarut, Monsieur thomas acquaviva - avenue santa maria - 20260 - calvi - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Services hôteliers.