Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACPS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 708 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACPS, SARL - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 398708362
ACPS - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Agences de détectives.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACPS"
