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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACPS
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ACPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACPS
ACPS, SARL

Numéro de dépôt :
3650867
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2019
ACPS de ACPS

Présentation de la marque ACPS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 708 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACPS domicilié(e) 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACPS est expirée depuis le 15 mai 2019.

ACPS a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASSUR ENTREPRISE OBJECTIF-SANTE , NOBAB , EVOLUTION PREVOYANCE , SOFA PRIVILEGE , ACPS , EVOLUTION AVENIR


ACPS, SARL - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 398708362


ACPS - 11 RUE FRANCOIS MAURIAC - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Agences de détectives.