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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACPASPORT
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ACPASPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACPASPORT
EURL ACPASPORT

Numéro de dépôt :
3623206
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/01/2019
ACPASPORT de ACPASPORT

Présentation de la marque ACPASPORT

Déposée le 19 janvier 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACPASPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ACPASPORT »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACPASPORT domicilié(e) 6 rue MONTAIGNE hameau de la reine - 33170 - GRADIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOURCADE Jean-Christophe domicilié(e) 10 place du Général LECLERC - 37000 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACPASPORT est expirée depuis le 19 janvier 2019.


EURL ACPASPORT - 6 rue MONTAIGNE hameau de la reine - 33170 - GRADIGNAN - France


HOURCADE Jean-Christophe - 10 place du Général LECLERC - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Disques compacts (audio-vidéo). Logiciels (programmes enregistrés).

Formation, évaluations sportives (divertissement). Organisation de séminaires dans le cadre d'une formation professionnelle liée à la préparation athlétique.

Conception et développement de logiciels, production de films sur bandes vidéo.