Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THB (Transparent Haute Barrière)
ACP SA

Numéro de dépôt :
95555341
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque THB (Transparent Haute Barrière)

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ACP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THB (Transparent Haute Barrière) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACP domicilié(e) ZI de l'Europe, BP59, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 386 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACP SA - France.

La marque THB (Transparent Haute Barrière) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THB (Transparent Haute Barrière) est expirée depuis le 25 janvier 2005.

ACP a également déposé les autres marques suivantes : ACP Renovation de façades , ONE SHOT , ACP ACCREDITED COSMETIC PACKAGER , SERVIA , TEAR FAST , MILLEDOSES . ACP UNE ROSE DE BON SENS , ACP , VENCIA , PERFUME TOUCH , PEEL'FAST


ACP SA - ZI de l'Europe, BP59, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 351386677


ACP SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Sachets de conditionnement transparent haute barrière à base de polyester/polyéthylène ou film polyéthylène, copolymère ou surlyn pour des produits de cosmétique /parfumerie/pharmaceutique/ alimentaire avec une résistance en distribution presse, poste, manuelle et ayant la particularité de se déchirer facilement pour permettre son ouverture facile.