Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARD CUT
ACP SAS

Numéro de dépôt :
3280815
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
CARD CUT de ACP

Présentation de la marque CARD CUT

Déposée le 12 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARD CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACP domicilié(e) ZI de l'Europe, BP 59,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 705 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACP SAS domicilié(e) ZI de l'Europe, BP 59,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

La marque CARD CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARD CUT est expirée depuis le 12 mars 2014.

ACP a également déposé les autres marques suivantes : ACP Renovation de façades , ONE SHOT , ACP ACCREDITED COSMETIC PACKAGER , SERVIA , TEAR FAST , MILLEDOSES . ACP UNE ROSE DE BON SENS , ACP , VENCIA , PERFUME TOUCH , PEEL'FAST


ACP SAS - ZI de l'Europe, BP 59,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France - SIREN 394705610


ACP SAS - ZI de l'Europe, BP 59,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits pour lessiver, savons, parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétique, dentifrice. Produits pharmaceutiques, hygiéniques. Papier et sachets plastiques pour l'emballage. Services publicité, diffusion de matériel publicitaire à savoir sachets échantillons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).