Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP
/
ACP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACP
ACP, SARL

Numéro de dépôt :
4320771
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
ACP de ACP

Présentation de la marque ACP

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP domicilié(e) 21 av de la Cote Vermeile - 66300 - Thuir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACP, M. Jacques Pigeon domicilié(e) 21 av de la Cote Vermeile - 66300 - Thuir - France.

La marque ACP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

ACP a également déposé les autres marques suivantes : ACP Renovation de façades , ONE SHOT , ACP ACCREDITED COSMETIC PACKAGER , SERVIA , TEAR FAST , MILLEDOSES . ACP UNE ROSE DE BON SENS , ACP , VENCIA , PERFUME TOUCH , PEEL'FAST


ACP, SARL - 21 av de la Cote Vermeile - 66300 - Thuir - France


ACP, M. Jacques Pigeon - 21 av de la Cote Vermeile - 66300 - Thuir - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs.