Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACP THERMIQUE
ACP THERMIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3744386
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2020
ACP THERMIQUE de ACP THERMIQUE

Présentation de la marque ACP THERMIQUE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACP THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP THERMIQUE domicilié(e) 41 Rue Auguste Renoir - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 259 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACP THERMIQUE domicilié(e) 41 Rue Auguste Renoir - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France.

La marque ACP THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP THERMIQUE est expirée depuis le 8 juin 2020.


ACP THERMIQUE, SARL - 41 Rue Auguste Renoir - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France - SIREN 485259048


ACP THERMIQUE - 41 Rue Auguste Renoir - 95370 - MONTIGNY LES CORMEILLES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).