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Marques déposées par l'association loi 1901 ACP Téléchargements
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ARMERIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMERIA
ACP Téléchargements Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3643550
Date de dépôt :
11/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2019
ARMERIA de ACP Téléchargements

Présentation de la marque ARMERIA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2009 par l'association loi 1901 ACP Téléchargements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMERIA »

Le déposant est l'association loi 1901 ACP Téléchargements domicilié(e) 4 LA PAILLERE - CAZELLES,11390 CUXAC-CABARDES - 11390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre ROQUES domicilié(e) 4 LA PAILLERE - CAZELLES,11390 CUXAC-CABARDES - 11390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMERIA est expirée depuis le 11 avril 2019.

ACP Téléchargements a également déposé les autres marques suivantes : @RMERI@


ACP Téléchargements Association loi 1901 - 4 LA PAILLERE - CAZELLES,11390 CUXAC-CABARDES - 11390 - France


Pierre ROQUES - 4 LA PAILLERE - CAZELLES,11390 CUXAC-CABARDES - 11390 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.