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Marques déposées par ACP la Manufacture Chanson
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MANUFACTURE CHANSON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MANUFACTURE CHANSON
ACP la Manufacture Chanson

Numéro de dépôt :
4523695
Date de dépôt :
10/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2029
MANUFACTURE CHANSON de ACP la Manufacture Chanson

Présentation de la marque MANUFACTURE CHANSON

Déposée par voie électronique le 10 février 2019 par ACP la Manufacture Chanson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUFACTURE CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est ACP la Manufacture Chanson domicilié(e) 124 avenue de la République - 75011 - PARIS 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACP la Manufacture Chanson, Monsieur Stéphane RIVAGORDA dit RIVA domicilié(e) 124 avenue de la République - 75011 - PARIS - France.

La marque MANUFACTURE CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE CHANSON arrivera à expiration en date du 10 février 2029.


ACP la Manufacture Chanson - 124 avenue de la République - 75011 - PARIS 11 - France


ACP la Manufacture Chanson, Monsieur Stéphane RIVAGORDA dit RIVA - 124 avenue de la République - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.