Marque expirée - Marque en non vigueur

MICADOT
ACP Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3645315
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
MICADOT de ACP Conseil

Présentation de la marque MICADOT

Déposée le 20 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICADOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACP Conseil domicilié(e) 6 Ave de Choisy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 860 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PROULT domicilié(e) 6 Ave de Choisy - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICADOT est expirée depuis le 20 avril 2019.

ACP Conseil a également déposé les autres marques suivantes : ELECTIQUE , SACI


ACP Conseil, SARL - 6 Ave de Choisy - 75013 - PARIS - France - SIREN 448860163


Christian PROULT - 6 Ave de Choisy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; organisation de voyages ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.