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Marques déposées par ACP B.V
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PROP'SAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROP'SAC
ACP B.V.

Numéro de dépôt :
1305146
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque PROP'SAC

Déposée le 10 avril 1985 par ACP B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACP B.V., domicilié(e) Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2045343) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2045343) - France.

La marque PROP'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 18 21 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROP'SAC est expirée depuis le 10 avril 2005.

ACP B.V a également déposé les autres marques suivantes : FRENTO , TRIPLUS , TABORA , PROPSAC


ACP B.V. - Fruitweg 25 2525 KG DEN HAAG PAYS-BAS (dossier no 2045343) - XX


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2045343) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Renouvellement sans limitation le 6 mars 1995 n°2045343 - Publication au BOPI 1995-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 18 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348812 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 11 février 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°365563 - Publication au BOPI 2003-02-11

Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24

Feuilles d'aluminium.Matériaux d'emballage en matière plastique;revêtements en matière plastique pour récipients pour le ménage et la cuisine, feuilles complexes et stratifiées aluminium - matière plastique.Sacs, sachets à l'exclusion des sacs et sachets en papier. Récipients en matière plastique pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.