Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLECHE VERTE
ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
1691127
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2001

Présentation de la marque FLECHE VERTE

Déposée le 4 septembre 1991 par ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLECHE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas), domicilié(e) Fruitweg 25, 2525 KG, LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FLECHE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLECHE VERTE est expirée depuis le 4 septembre 2001.

ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas a également déposé les autres marques suivantes : PROP'SAC , LENSODEL , TROPIQUE , CLICKFRESH


ACP B.V. (société organisée sous les lois des Pays-Bas) - Fruitweg 25, 2525 KG, LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Insecticides et pesticides