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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOVA
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SOLEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEANE
ACOVA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93482195
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque SOLEANE

Déposée le 2 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOVA domicilié(e) 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SOLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEANE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

ACOVA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAUFFAGE & DECORATION , HYDROBATI , EPITECH , BATISYSTEMES , LIGNES CLAIRES , LIGNES PLEINES , FREGATE , BATIPLAFOND , ACOVEX


ACOVA (Société Anonyme) - 5, Rue Jean Mermoz Courcouronnes/Saint-Guénault, 91000 EVRY - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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