Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SENSORA
ACOVA

Numéro de dépôt :
92435981
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SENSORA

Déposée le 2 octobre 1992 par la société ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSORA »

Le déposant est la société ACOVA domicilié(e) 5, rue Jean Mermoz COURCOURONNES/SAINT-GUENAULT, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque SENSORA est expirée depuis le 2 octobre 2002.

ACOVA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAUFFAGE & DECORATION , HYDROBATI , EPITECH , SOLEANE , BATISYSTEMES , LIGNES CLAIRES , LIGNES PLEINES , FREGATE , BATIPLAFOND


ACOVA - 5, rue Jean Mermoz COURCOURONNES/SAINT-GUENAULT, 91000 EVRY - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°162838 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Cables et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques.Appareils et instruments électriques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.