Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIBAINS
ACOVA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1652526
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque BATIBAINS

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ACOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOVA domicilié(e) 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, Saint-Guénault, 91000 EVRY (dossier no 2195268) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2195268) - France.

La marque BATIBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIBAINS est expirée depuis le 27 mars 2011.

ACOVA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAUFFAGE & DECORATION , HYDROBATI , EPITECH , SOLEANE , BATISYSTEMES , LIGNES CLAIRES , LIGNES PLEINES , FREGATE , BATIPLAFOND


ACOVA (Société anonyme) - 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, Saint-Guénault, 91000 EVRY (dossier no 2195268) - France - SIREN 552006900


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2195268) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195268 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.