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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre
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URBANISTIC NOISEMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBANISTIC NOISEMAP
Acoustique Tisseyre, SAS

Numéro de dépôt :
3991536
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
URBANISTIC NOISEMAP de Acoustique Tisseyre

Présentation de la marque URBANISTIC NOISEMAP

Déposée le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBANISTIC NOISEMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre domicilié(e) 16 Chemin manel - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 554 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acoustique tisseyre, M. Tisseyre Alain domicilié(e) 16 Chemin manel - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque URBANISTIC NOISEMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBANISTIC NOISEMAP est expirée depuis le 20 mars 2023.

Acoustique Tisseyre a également déposé les autres marques suivantes : PIAATA , PIAA TA , HALL ACOUSTICS , URBANISTIC NOISEMAP , INTELLIGIBILITY , PLANETE ACOUSTIQUE , Sound Reduction Index TA , INTELLIGIBILITY , HALL ACOUSTICS


Acoustique Tisseyre, SAS - 16 Chemin manel - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 389554023


Acoustique tisseyre, M. Tisseyre Alain - 16 Chemin manel - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel de prévision acoustique à savoir : système d'identification et de caractérisation des paysages sonores d'un site en fonction des typologies urbaines ;

Conseils technique en matière de prevision des critères de niveaux sonores associés à l'urbanisme (travaux d'ingenieurs).