Marque expirée - Marque en non vigueur

Sound Reduction Index TA
ACOUSTIQUE TISSEYRE, SAS

Numéro de dépôt :
99818170
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2019

Présentation de la marque Sound Reduction Index TA

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOUSTIQUE TISSEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sound Reduction Index TA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOUSTIQUE TISSEYRE domicilié(e) 16 chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 554 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Tisseyre domicilié(e) 16 chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sound Reduction Index TA est expirée depuis le 19 octobre 2019.

ACOUSTIQUE TISSEYRE a également déposé les autres marques suivantes : PIAATA , URBANISTIC NOISEMAP , PIAA TA , HALL ACOUSTICS , URBANISTIC NOISEMAP , INTELLIGIBILITY , PLANETE ACOUSTIQUE , INTELLIGIBILITY , HALL ACOUSTICS


ACOUSTIQUE TISSEYRE, SAS - 16 chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 389554023


Alain Tisseyre - 16 chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413960 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Logiciel de prévision acoustique. Conseils techniques en matière de prévision de l'indice d'affaiblissement acoustiques de matériaux quelque soient leurs compositions (travaux d'ingénieur).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.