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Marques déposées par ACOUSTIQUE MEDICALE
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OTOSTIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTOSTIM
ACOUSTIQUE MEDICALE

Numéro de dépôt :
4602147
Date de dépôt :
26/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2029
OTOSTIM de ACOUSTIQUE MEDICALE

Présentation de la marque OTOSTIM

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2019 par ACOUSTIQUE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ACOUSTIQUE MEDICALE domicilié(e) 10 PLACE CLEMENCEAU - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GAELLE MOREAU domicilié(e) 10 PLACE CLEMENCEAU - 64000 - PAU - France.

La marque OTOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOSTIM arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.


ACOUSTIQUE MEDICALE - 10 PLACE CLEMENCEAU - 64000 - PAU - France


Madame GAELLE MOREAU - 10 PLACE CLEMENCEAU - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour la transmission du son ; logiciels (programmes enregistrés).