Marque enregistrée - Marque en vigueur

Audiosanté Médical
acoustique médicale du hainaut, sprl

Numéro de dépôt :
4208424
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2025
Audiosanté Médical de acoustique médicale du hainaut

Présentation de la marque Audiosanté Médical

Déposée le 9 septembre 2015 par acoustique médicale du hainaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Audiosanté Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est acoustique médicale du hainaut, sprl domicilié(e) 109 rue neuve - 6280 - GERPINNES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Md Friconnet, FLIPPE Danielle domicilié(e) 89 b voie des Fosses - 4607 - FENEUR - Belgique.

La marque Audiosanté Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audiosanté Médical arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.


acoustique médicale du hainaut, sprl - 109 rue neuve - 6280 - GERPINNES - Belgique


Md Friconnet, FLIPPE Danielle - 89 b voie des Fosses - 4607 - FENEUR - Belgique


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747908 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748733 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.