Déposée le 9 septembre 2015 par acoustique médicale du hainaut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Audiosanté Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est acoustique médicale du hainaut, sprl domicilié(e) 109 rue neuve - 6280 - GERPINNES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Md Friconnet, FLIPPE Danielle domicilié(e) 89 b voie des Fosses - 4607 - FENEUR - Belgique.
La marque Audiosanté Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audiosanté Médical arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
acoustique médicale du hainaut, sprl - 109 rue neuve - 6280 - GERPINNES - Belgique
Md Friconnet, FLIPPE Danielle - 89 b voie des Fosses - 4607 - FENEUR - Belgique
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747908 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748733 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.
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