Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION
Acoustique GAMBA et Associés, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3104705
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2021
ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION de Acoustique GAMBA et Associés

Présentation de la marque ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) Acoustique GAMBA et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Acoustique GAMBA et Associés domicilié(e) 163 rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 899 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René GAMBA, Acoustique GAMBA et Associés domicilié(e) 163 rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE Cedex - France.

La marque ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACOUS PROPA ACOUSTIC SOFTWARE PROPAGATION est expirée depuis le 11 juin 2021.

Acoustique GAMBA et Associés a également déposé les autres marques suivantes : AcouS STIFF Acoustic Software Sound Transmission Index Full Forecast , AcouS STRIKE Acoustic Software Sound Transmission Index Knowledge & Experience


Acoustique GAMBA et Associés, Société Anonyme - 163 rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE Cedex - France - SIREN 352899942


René GAMBA, Acoustique GAMBA et Associés - 163 rue du Colombier BP 67678 - 31676 - LABEGE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469966 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 11 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714770 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Logiciel de prévision de la propagation sonore à l'intérieur des locaux et en milieu extérieur Manuel d'instruction et d'enseignement du logiciel de prévision de la propagation sonore à l'intérieur des locaux et en milieu extérieur Formation à l'utilisation du logiciel de prévision de la propagation sonore à l'intérieur des locaux et en milieu extérieur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.