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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOTRANS
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ACOTRANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACOTRANS
ACOTRANS SARL

Numéro de dépôt :
3609739
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
ACOTRANS de ACOTRANS

Présentation de la marque ACOTRANS

Déposée le 4 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOTRANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOTRANS domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère Avenue – 17ème Rue,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 714 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES Avocats domicilié(e) 13, rue Alphonse Karr, BP 1197,06004 NICE CEDEX 1 - 06004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOTRANS est expirée depuis le 4 novembre 2018.


ACOTRANS SARL - Zone Industrielle, 1ère Avenue – 17ème Rue,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 399714542


SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES Avocats - 13, rue Alphonse Karr, BP 1197,06004 NICE CEDEX 1 - 06004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558870 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Transports.