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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOTE
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ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES
ACOTE SAS

Numéro de dépôt :
97662209
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2007

Présentation de la marque ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES

Déposée le 5 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOTE domicilié(e) PIAZZA ALDO MORO N.4, 35030 SELVAZZANO DENTRO (PD) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADES - France.

La marque ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOTE ADES CONVERTED TEXTILES est expirée depuis le 5 février 2007.


ACOTE SAS - PIAZZA ALDO MORO N.4, 35030 SELVAZZANO DENTRO (PD) ITALIE - Italie


ADES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.