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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOSIL
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ACOSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOSIL
ACOSIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1419456
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1997
ACOSIL de ACOSIL

Présentation de la marque ACOSIL

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOSIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOSIL domicilié(e) 33 rue de la Gare, MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ACOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSIL est expirée depuis le 22 juillet 1997.

ACOSIL a également déposé les autres marques suivantes : ACOSIL


ACOSIL (SARL) - 33 rue de la Gare, MONCHEAUX, 59283 RAIMBEAUCOURT. - France


CABINET BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt, transport et entrepôt, traitement de matériaux, aliment conservateur d'ensilage, produits pour la conservation des aliments humides, produits alimentaires pour les animaux, traitement et conservation des aliments destinés aux animaux, conservation des sous-produits industriels destinés à l'alimentation des animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.