Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA
/
EcoCell
Marque expirée - Marque en non vigueur

EcoCell
ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3457120
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2016
EcoCell de ACORN (FRANCE) FRA

Présentation de la marque EcoCell

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcoCell »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACORN (FRANCE) FRA domicilié(e) 4 Place Berthe Morisot, Parc Technologique,69792 SAINT-PRIEST - 69792 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 000 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoCell est expirée depuis le 17 octobre 2016.

ACORN (FRANCE) FRA a également déposé les autres marques suivantes : SLIM , VeriEasy , VERIPLAST INTERNATIONAL INSPIRING PACKAGING , VERIPURE


ACORN (FRANCE) FRA S.A.S Société par actions simplifiée - 4 Place Berthe Morisot, Parc Technologique,69792 SAINT-PRIEST - 69792 - France - SIREN 454000308


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Feuilles de polystyrène.