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Marques déposées par ACORH
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Volute
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Volute
ACORH

Numéro de dépôt :
4441860
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
Volute de ACORH

Présentation de la marque Volute

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par ACORH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Volute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est ACORH domicilié(e) 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACORH, Monsieur Jean-Claude RICHARD domicilié(e) 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France.

La marque Volute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volute arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

ACORH a également déposé les autres marques suivantes : ESTIALA , CECILPILA , ANTILOPE , M DISTINGUEZ-VOUS DURABLEMENT , MARK MOBILIER , ASTELA , PLAN LIBRE


ACORH - 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France


ACORH, Monsieur Jean-Claude RICHARD - 71 Boulevard de Genève - 81300 - GRAULHET - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Meubles ; fauteuils ; sièges.