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Marques déposées par l'association loi 1901 ACORAM
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ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu
ACORAM, Association des Officiers de réserve de la Marine Nationale (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
4355942
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2027
ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu de ACORAM

Présentation de la marque ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu

Déposée le 20 avril 2017 par l'association loi 1901 ACORAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ACORAM domicilié(e) 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACORAM, Association Loi 1901 domicilié(e) 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France.

La marque ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACORAM Marine Oblige Prix Marine Prix Marine Bravo Zulu arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

ACORAM a également déposé les autres marques suivantes : marine & océans le magazine de la planète mer


ACORAM, Association des Officiers de réserve de la Marine Nationale (Loi de 1901) - 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France


ACORAM, Association Loi 1901 - 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.

Education ou divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; information en matière d'éducation ou de divertissement.