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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR
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ESCALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALETTE
ACOR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1552000
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque ESCALETTE

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « ESCALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR domicilié(e) rue de Lyon, 63650 La Monnerie Le Montel - France.

La marque ESCALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALETTE est expirée depuis le 19 septembre 1999.

ACOR a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , SIANE , ELICOLE FORMATION , , COMMUNIPASSION , PELIBOX FLIGHT-CASES , Pélibox


ACOR (S.A.R.L.) - rue de Lyon, 63650 La Monnerie Le Montel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Marchepieds, escabeaux, échelles, escaliers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.