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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR
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COMMUNIPASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNIPASSION
SARL ACOR

Numéro de dépôt :
92412559
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque COMMUNIPASSION

Déposée le 20 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « COMMUNIPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACOR domicilié(e) 2 RUE DE LYON - B.P 23, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 972 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIAS Jean-Yves Gérant STE ACOR - France.

La marque COMMUNIPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNIPASSION est expirée depuis le 20 mars 2002.

ACOR a également déposé les autres marques suivantes : ACOR , SIANE , ELICOLE FORMATION , , ESCALETTE , PELIBOX FLIGHT-CASES , Pélibox


SARL ACOR - 2 RUE DE LYON - B.P 23, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 342972643


M. MATHIAS Jean-Yves Gérant STE ACOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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